Commune de Pomoy - Haute-Saône en Bourgogne Franche-ComtéLa Municipalité | Mairie de PomoyPrésentation de la commune de PomoyConseil municipal et comptes rendus de PomoyConseil Municipal du 04 mars 2022Compte-rendu Conseil Municipal 11 avril 2025 Compte-rendu Conseil Municipal du 13 juin 2025Compte-rendu Conseil Municipal 14 novembre 2025Compte-rendu Conseil Municipal 15 avril 2022Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2022Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2022Compte-rendu Conseil Municipal 05 mai 2023Compte-rendu Conseil Municipal 30 juin 2023 Compte-rendu Conseil Municipal 08 septembre 2023Compte-rendu Conseil-Municipal 27 octobre 2023Compte-rendu Conseil-Municipal 12 janvier 2024Compte-rendu Conseil Municipal 12 avril 2024Compte-rendu Conseil Municipal 20 septembre 2024Compte-rendu Conseil municipal du 22 novembre 2024Compte-rendu Conseil Municipal 10 janvier 2025Compte-rendu Conseil Municipal 7 mars 2025Compte-rendu Conseil Municipal 11 avril 2025 Compte-rendu Conseil Municipal 26 septembre 2025Compte-rendu Conseil Municipal du 13 juin 2025Compte-rendu Conseil Municipal 14 novembre 2025Compte-rendu Conseil Municipal du 17 décembre 2025Notes d'informationBulletin municipal de Juillet 2021Avis d'enquête publique portant sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme IntercommunalBulletin municipal de Juillet 2021Carnet de deuilLa vie pratiqueDémarches administratives à Pomoy Démarches administratives : Naissance Déclaration de naissancePrésomption de paternité (couple marié)Reconnaissance d'un enfant (couple non marié)Prime à la naissance à PomoyDéclaration de décèsDémarches administratives : Etat-CivilActe de naissanceActe de mariage Acte de décèsDémarches administratives : Carte Nationale d'IdentitéMajeur : première demandeMajeur : renouvellementMineur : première demandeMineur: renouvellementDémarches administratives : PasseportPasseport - Majeur : première demandePasseport - Majeur : renouvellementPasseport - Mineur : première demandePasseport - Mineur : renouvellementListes électoralesInscription d'office à 18 ansRecensement militaire (ou citoyen) Journée Défense et CitoyennetéNouvelle inscription Démarches administratives : Carte GriseImmatriculation d'un véhicule neufImmatriculation d'un véhicule d'occasionVendre ou donner son véhicule Démarches administratives : Permis de conduirePermis de conduire A (moto)Permis B (voiture ou camionnette)INFORMATION IMPORTANTE SYTEVOMHoraires de la mairie de PomoyDéchetterie 70000 QuinceyDéchetterie de 70240 SaulxDéchetterie de 70300 Saint-SauveurPanneau PocketCalendrier du découfinementAides bonus véloEnfance & Jeunesse | Commune PomoyLe centre périscolaire de PomoyRentrée 2022-2023Loisirs & Culture à Pomoy en Haute-SaôneTourisme Parcours de randonnée pédestreLe comité des fêtes de PomoyNotre HistoireLe blasonLes cloches de l'église Sainte Marie MadeleineFriseDémarches AdministrativesComités des FêtesLes horairesLes actualitésInformations COVID-19Archives des actualitésPanneau PocketCollectif des Riverains et Usagers de la RN 19Note d'information du 4 juin 2020DiaporamaContactPlan du siteInformations légalesUtilisation des cookiesTraitement de vos données personnellesMentions Légales
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